Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 18 février 2021 à l'Espace Culturel Victor Hugo à 16h00. La séance est ouverte au public mais compte tenu du contexte sanitaire et des directives gouvernementales, le public sera admis en nombre limité dans le respect des normes de distanciation physique. Port du masque obligatoire


7 questions seront à l'ordre du jour de cette séance :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  1. Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.)
    2. Projet d'unité de valorisation des déchets ménagers du Syndicat Mixte du Développement Durable de l'Est-Var (SMIDDEV) : consultation des conseils municipaux situés dans le rayon d'affichage du projet

 

FINANCES

 3. Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2021

 

URBANISME

 

  1. Rétrocession du trottoir Boulevard Félix Destelle par le promoteur "COGEDIM"

 

MARCHÉS PUBLICS

 

5. Protocole d'accord transactionnel pour la résiliation du marché public de travaux de réaménagement du centre-ville

 
 

CULTURE

 

  1. Médiathèque municipale "Constant Mellano" - Modificatif du règlement intérieur

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

  1. Adoption du pacte de gouvernance de la Communauté d'Agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM) - mandat 2020 - 2026

 

 



back to top