CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 22 juillet 2020 en mairie à 17h30. La séance est ouverte au public à 17h30 mais compte tenu du contexte sanitaire et des directives gouvernementales, le public sera admis en nombre limité dans le respect des normes de distanciation physique. Port du masque obligatoire


21 questions seront à l'ordre du jour de cette séance :

FINANCES


1 - Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2020

2 - Compte de gestion 2019

3 - Compte administratif 2019

4 - Affectation du résultat 2019

5 - Fixation des taux des deux taxes - Exercice 2020

6 - Budgets primitifs 2020

7 - Attribution des subventions aux diverses associations au titre de l'année 2020

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE


8 - Détermination du nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

9 - Election des conseillers municipaux au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

10 - Désignation d'un correspondant défense

11 - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission d'Information et de Surveillance de l'installation de stockage de déchets non dangereux de Bagnols-en-Forêt

12 - Election de deux conseillers municipaux représentant la commune au Conseil d'Administration du Collège "Gabrielle Colette"

13 - Nomination des représentants communaux au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) créé pour le complexe pétrolier situé sur la commune de Puget-sur-Argens

14 - Désignation des délégués de la commune au syndicat syndicat mixte d'électricité du Var (SymielecVar)

15 - Désignation des délégués de la commune au syndicat intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel (S.I.P.M.E.)

16 - Désignation de délégués de la commune au sein de l'Association des communes forestières du Var


MARCHÉS PUBLICS

17 -Election de la Commission d'Appel d'Offres permanente

18 - Election de la Commission de délégation de service public

 

URBANISME

19 - Dénomination de voirie - voie desservant le quartier du Jas Neuf à partir du chemin des Vernèdes

20 - Dénomination de voirie - renommer le boulevard d'Alsace

 

RESSOURCES HUMAINES

21 - Création d'un emploi d'attaché territorial au tableau des effectifs et recrutement (service Direction Générale)



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