Vie communale

Le Conseil municipal se réunira ce jeudi 7 octobre à 17h30 en mairie.

 

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal :

 

INSTITUTION – VIE POLITIQUE

  1. Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite au décès de M. Alain COLOMINES

 

SUBVENTIONS COMMUNALES

2. Incendie d’août 2021 – Versement d’une subvention exceptionnelle

3. Attribution d’une subvention complémentaire - Comité des fêtes

 

AFFAIRES SCOLAIRES

4. Dérogations scolaires : convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la ville de Puget-sur-Argens et la Ville de Roquebrune-sur-Argens.

5. Dérogations scolaires : convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la ville de Puget-sur-Argens et la Ville du Muy

 

CIMETIÈRE COMMUNAL

6. Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun

 

URBANISME

7. Prescription de l’élaboration d’un règlement local de publicité (RLP)

8. Amélioration de l’habitat par l’aide au ravalement de façades – modification et actualisation

9. Rétrocession voies, réseaux et espaces verts – ensemble immobilier Patios d’Or – Modificatif

10. Acquisition d’une parcelle cadastrée section BB n° 134 – chemin de Carréou

11. Mise à jour des taxes d’aménagement majorées

 

FINANCES

12. Autorisation permanente et générale de poursuites données au comptable public

13. Décision modificative n° 2 – Budget principal 2021

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

14. Instauration de la taxe sur les déchets réceptionnés pour l’installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) du site des Lauriers

15. Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.)

 

Le décret n° 2021-1059 du 7 août 2021, précise que le pass sanitaire n’est pas exigé lors des réunions des organes délibérants quel que soit le nombre de personnes y participant. Néanmoins, le strict respect des consignes sanitaire doit toujours être assuré : gel, distance physique, aération et PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE pour l’ensemble des personnes présentes.

 

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